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Bulletin de la discussion du Code civil de la République et canton de Neuchâtel, 1853-1855

Neuchâtel (canton)

[S.l.] : [s.n.], 1857

Code civil de la République et Canton de Neuchâtel

Neuchâtel (canton)

[S.l.] : [s.n], 1853

(Recueil des lois, décrets et autres actes du gouvernement de la République et canton de Neuchâtel ; t. 6)

Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains

Vattel, Emer de

Nouv. éd. augm.. Lyon : Robert et Gauthier, 1802

Le droit des gens, ou principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains

Vattel, Emer de ; Pinheiro-Ferreira, Silvestre ; Pradier-Fodéré, Camille ; Chambrier d'Oleyres, Jean-Pierre de

Nouv. éd.. Paris : Guillaumin, 1863

L'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'homme : un état des lieux

Ravasi, Elisa ; Mahon, Pascal

In: Schweizerisches Jahrbuch für Europarecht = Annuaire suisse de droit européen, 2012, p. 377-403

"Les litiges justiciables en droit suisse à l'aune de la reconnaissance constitutionnelle du droit d'accès au juge"

Mahon, Pascal

In: Accès au juge : recherche sur l'efficacité d'un droit, 2013, p. 72-90

Lettre écrite à Son Altesse Serenissime Madame la duchesse de Némours, princesse souveraine de Neûchatel

Neuchâtel (ville)

Neuchâtel : [s.n.], 1700

Mémoires sur l'assurance des bâtiments contre l'incendie dans le canton de Neuchâtel

Du Pasquier, Henri ; Moschell, John ; Piccard, Jules

[S.l.] : [s.n.], 1866

Le miroir de Souabe : d'après le manuscrit français de la Bibliothèque de la Ville de Berne

Matile, George-Auguste

Neuchâtel : Impr. Petitpierre, 1843

Principles as Sources of International Law (with Special Reference to Good Faith)

Kolb, Robert

In: Netherlands International Law Review, 2006, vol. 53, no. 1, p. 1-36