Institut universitaire Kurt Bösch

Familles homoparentales : les lacunes du droit de la filiation.

Ginier, Cloé ; Jaffé, Philip D. (Dir.)

Mémoire de master : Institut universitaire Kurt Bösch, 2016.

Ce travail étudie les lacunes du droit de la filiation face à la situation des enfants vivants dans des familles homoparentales. Nous sommes partis du constat suivant: en Suisse, des enfants sont élevés par des couples de même sexe. Il nous a paru dès lors important d'examiner leur situation juridique, car la lecture des textes de loi fait apparaître les atteintes que ces enfants subissent...

Institut universitaire Kurt Bösch

Violence conjugale : enfant en danger? : examen du traitement des rapports de police par le Service de protection de la jeunesse du Canton de Vaud

Ansermet, Mireille ; Jaffé, Philip D. (Dir.)

Mémoire de master : Institut universitaire Kurt Bösch, 2011 ; DE2011/MIDE09-10/17.

Ce travail a débuté au cours d’un stage effectué au Service de protection de la jeunesse du canton de Vaud, plus précisément à l’Office régional de protection des mineurs (ORPM) du Centre. Son objectif est double: proposer à ce dernier une systématisation dans le traitement des rapports de police reçus pour violence domestique et une stratégie d’intervention graduée pour ces...

Institut universitaire Kurt Bösch

Enfants de familles homoparentales : des enfants comme les autres, avec des droits différents

Hirsbrunner, Gaëlle ; Jaffé, Philip D. (Dir.) ; DE2011/MIDE09-10/08 (Codir.)

Mémoire de master : Institut universitaire Kurt Bösch, 2011.

Ce mémoire de recherche décrit, dans un premier temps, les différentes formes de familles homoparentales, ainsi que leurs législations en Suisse et au niveau international. La variété des situations juridiques dans le monde procure à l’enfant des niveaux de protection différents. Ce travail souhaite examiner et mieux comprendre les raisons de ces inégalités. Pour ce faire, il expose...