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Procès de "L'Avant-garde" : 1879

Chaux-de-Fonds : A. Spichiger, 1879

Renouvellement de l'acte d'union et d'association fait au mois d'avril 1699 entre tous les corps & communautez [i.e. communautés] de la souveraineté de Neufchatel [i.e. Neuchâtel] & Valangin, pour le maintien & conservation des droits, loix [i.e. lois] & constitutions de l'Etat : avec une protestation contre tout ce qui a été fait ou se pourroit [i.e. pourrait] faire au contraire

Huguenin, Claude-François ; Pistorius, Johann ; Neuchâtel (Principauté).

[Neuchâtel] : [J. Pistorius], 1703

Lettre écrite à Son Altesse Serenissime Madame la duchesse de Némours, princesse souveraine de Neûchatel

Neuchâtel (ville)

Neuchâtel : [s.n.], 1700

Table raisonnée des matières du Code civil de la République et canton de Neuchâtel

Neuchâtel (canton)

[S.l] : [s.n.], 1863

Code civil de la République et Canton de Neuchâtel

Neuchâtel (canton)

[S.l.] : [s.n], 1853

(Recueil des lois, décrets et autres actes du gouvernement de la République et canton de Neuchâtel ; t. 6)

Bulletin de la discussion du Code civil de la République et canton de Neuchâtel, 1853-1855

Neuchâtel (canton)

[S.l.] : [s.n.], 1857

Mémoires sur l'assurance des bâtiments contre l'incendie dans le canton de Neuchâtel

Du Pasquier, Henri ; Moschell, John ; Piccard, Jules

[S.l.] : [s.n.], 1866

Projet de code civil présenté par le Conseil d'état à la Commission législative

Neuchâtel (canton)

[S.l.] : [s.n.], 1853-1854

Le droit des gens, ou principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains

Vattel, Emer de ; Pinheiro-Ferreira, Silvestre ; Pradier-Fodéré, Camille ; Chambrier d'Oleyres, Jean-Pierre de

Nouv. éd.. Paris : Guillaumin, 1863

Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains

Vattel, Emer de

Nouv. éd. augm.. Lyon : Robert et Gauthier, 1802