Faculté de droit

Histoire de la composition du gouvernement fédéral de la Confédération suisse

Portmann, Jean-Luc ; Mahon, Jean-Luc (Dir.)

Thèse de doctorat : Université de Neuchâtel, 2008 ; Th.1998.

La première partie de la thèse retrace la lente genèse du Conseil fédéral, dont l’origine est à rechercher dans les Petits conseils des cantons de l’Ancien Régime ainsi que dans la Révolution française et l’Helvétique. Elle parcourt ensuite l’organisation des pouvoirs politiques (le peuple, le législatif et l’exécutif) pendant les diverses périodes historiques jusqu’à la... Plus

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    Résumé
    La première partie de la thèse retrace la lente genèse du Conseil fédéral, dont l’origine est à rechercher dans les Petits conseils des cantons de l’Ancien Régime ainsi que dans la Révolution française et l’Helvétique. Elle parcourt ensuite l’organisation des pouvoirs politiques (le peuple, le législatif et l’exécutif) pendant les diverses périodes historiques jusqu’à la création des autorités fédérales, en 1848. La deuxième partie s’attache à l’analyse des diverses révisions constitutionnelles qui, de 1848 à 2007, ont modifié la position du Conseil fédéral. Comment la composition de notre gouvernement fédéral s’est-elle adaptée aux circonstances de ces 159 ans et de quelle manière notre exécutif fédéral a-t-il pu intégrer les principales composantes de notre pays ? Telles sont, parmi d’autres, deux des interrogations auxquelles cette partie tente donc de répondre. La troisième et dernière partie est consacrée aux tentatives non abouties de réformer la composition du Conseil fédéral pendant la même période de 1848 à 2007. Ces divers essais sont regroupés par thèmes (dans l’ordre : l’élection du Conseil fédéral par le peuple, la réélection et la révocation des magistrats par le corps électoral, l’augmentation du nombre de conseillers fédéraux, l’introduction de quotas – notamment, pour accroître la présence des femmes, l’instauration de secrétaires délégués, le renforcement de la présidence de la Confédération et/ou la création d’un département présidentiel et, pour terminer, la mise sur pied d’un régime soit présidentiel soit parlementaire). Pour terminer, la thèse donne, en guise de conclusion, l’opinion de l’auteur sur la réforme du gouvernement.